Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LETTR@NET la boite postale virtuelle
Monsieur MAUFFREY Dominique Yves

Numéro de dépôt :
3221332
Date de dépôt :
17/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2013
LETTR@NET la boite postale virtuelle de MAUFFREY Dominique Yves

Présentation de la marque LETTR@NET la boite postale virtuelle

Déposée le 17 avril 2003 par monsieur MAUFFREY Dominique Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LETTR@NET la boite postale virtuelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est monsieur MAUFFREY Dominique Yves domicilié(e) 3 Impasse des 4 Vents,91190 GIF sur YVETTE - 91190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique MAUFFREY domicilié(e) 3 Impasse des 4 Vents,91190 GIF sur YVETTE - 91190 - France.

La marque LETTR@NET la boite postale virtuelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LETTR@NET la boite postale virtuelle est expirée depuis le 17 avril 2013.

MAUFFREY Dominique Yves a également déposé les autres marques suivantes : MON PORTAIL COURRIER , MON ESPACE CONFIANCE EN LIGNE MECL


Monsieur MAUFFREY Dominique Yves - 3 Impasse des 4 Vents,91190 GIF sur YVETTE - 91190 - France


Monsieur Dominique MAUFFREY - 3 Impasse des 4 Vents,91190 GIF sur YVETTE - 91190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Equipements et instruments scientifiques. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de cryptage et de décryptage de données. Logiciels de transmission, de réception, et de présentation électroniques de données et d'informations. Publicité. Gestion de fichiers informatiques. Informations publicitaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location d'espaces publicitaires et de diffusion d'annonces. Promotion des ventes pour des tiers. Services d'abonnement à des publications ou à des services de diffusion d'informations pour des tiers. Services de télécommunications. Transmission de messages et d'informations par ordinateurs et réseau télématique. Service de messagerie et d'affichage électroniques. Acheminement et livraison d'informations et de documents à partir de centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Présentation électronique de documents et messages. Services de courrier électronique. Diffusion d'informations et de documents par voie électronique, notamment par l'intermédiaire de réseaux de communication mondiale de type Internet. . Services de transport et d'entreposage. Distribution électronique de journaux ou documents d'information. Entreposage et stockage électroniques de données ou de documents, de supports de données ou de document. Acheminement de flux d'impression . Imprimerie ; Impression . Location de temps d'accès et d'espaces de travail ou de stockage sur des centres serveurs de bases de données. Conception, réalisation et maintenance de logiciels. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Impression numérique de documents. Recherche et authentification de documents et messages électroniques . Services de sécurité pour la protection des biens et des personnes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.